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Brevet européen · EP3271255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271255
Numéro de demande
EP16712402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
25 nov. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/44 (2006.01)
Priorité
GB 201504379 16.03.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050709 16.03.2016
Publication PCT
WO2016/146997 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

MCNESTRY, Martin

Heanor Derbyshire DE75 7HA, GB

BUXTON, Keith

Mapperley Planes Nottingham NG7 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.