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Brevet européen · EP3271424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271424
- Numéro de demande
- EP16710099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09B 31/18 (2006.01)C09B 67/22 (2006.01)C09D 11/328 (2014.01)D06P 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 15000774 16.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000464 15.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/146257 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
79395 Neuenburg am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.