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Brevet européen · EP3271428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271428
Numéro de demande
EP16718044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/101 (2014.01)
Priorité
US 201562135747 P 20.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/022761 17.03.2016
Publication PCT
WO2016/153894 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

LAKROUT, Hamed

Midland, Michigan 48674, US

CLEMENT, Katherine

Midland, Michigan 48674, US

MARKS, Maurice J.

Midland, Michigan 48674, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.