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Brevet européen · EP3271429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271429
- Numéro de demande
- EP16741403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- US 201562135748 P 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/022759 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/160346 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
LAKROUT, Hamed
Midland, Michigan 48674, US
CLEMENT, Katherine
Midland, Michigan 48674, US
MARKS, Maurice J.
Midland, Michigan 48674, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.