HALTEELEMENT FÜR EINEN TÜR- ODER FENSTERDRÜCKER UND ANORDNUNG EINES TÜR- ODER FENSTERDRÜCKERS AN EINER AUFNAHMEÖFFNUNG EINES FENSTERRAHMENS, EINES TÜRBLATTS ODER DERGLEICHEN
Brevet européen · EP3271530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271530
- Numéro de demande
- EP16700333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 3/06 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015101329 U 16.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050252 08.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/146272 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
ZIMMERMANN, Sascha
37671 Höxter-Ottbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.