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Brevet européen · EP3271557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271557
- Numéro de demande
- EP15709956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2015
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01L 23/00 (2006.01)F01L 3/08 (2006.01)F01L 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055417 16.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/146159 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 23 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 1 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2020
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.