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Brevet européen · EP3271559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271559
Numéro de demande
EP16710951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 13/16 (2010.01)
H05B 6/10 (2006.01)
Priorité
DE 102015104239 20.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055453 14.03.2016
Publication PCT
WO2016/150744 29.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

EMRICH, Marco

35327 Ulrichstein, DE

DEUSSEN, Martin

35039 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.