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Brevet européen · EP3271559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271559
- Numéro de demande
- EP16710951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/16 (2010.01)H05B 6/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015104239 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055453 14.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/150744 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
EMRICH, Marco
35327 Ulrichstein, DE
DEUSSEN, Martin
35039 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.