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Brevet européen · EP3271616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271616
Numéro de demande
EP16724700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
Priorité
IT UB20150594 20.03.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051549 18.03.2016
Publication PCT
WO2016/151455 29.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Dayco Europe S.r.l.

Dayco Europe S.R.L.

Via Papa Leone XIII, 45 Frazione Chieti Scalo, 66100 Chieti, IT

Inventeur

GUALA, Andrea

13900 Biella, IT

GAUDE, Ettore

66100 Chieti, IT

LUCIANI, Gregorio

66100 Chieti, IT

CARICCIA, Gianluca

10100 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.