DICHTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3271621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271621
Numéro de demande
EP16710404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16J 15/00 (2006.01)
B05B 3/02 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015104073 18.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/054417 02.03.2016
Publication PCT
WO2016/146388 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 29 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  7. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Hammelmann GmbH

Carl-Zeiss-Straße 6-8, 59302 Oelde, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

OBERSCHEIDT, Martin

59320 Ennigerloh, DE

NÖLLE, René

59302 Oelde, DE

SCHUBRING, Gerald

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.