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Brevet européen · EP3271625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271625
- Numéro de demande
- EP16702481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 29/00 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015003554 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000152 29.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/146228 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
BRUCK, Peter
66484 Althornbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.