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Brevet européen · EP3271626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271626
- Numéro de demande
- EP15711421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2015
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 31/50 (2006.01)F16K 3/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DK2015/050052 16.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/146124 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.02.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
FREUDENDAHL, Erling Arnum
DK-7700 Thisted, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.