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Brevet européen · EP3271650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271650
Numéro de demande
EP16705132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21K 9/272 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102015205030 19.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053314 17.02.2016
Publication PCT
WO2016/146330 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

YANG, Shaozhu

Shenzhen Guangdong 518053, CN

RIEDER, Bernhard

93049 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.