SÉCHEUR À TAMBOUR

Brevet européen · EP3271672 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271672
Numéro de demande
EP16711213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F26B 13/16 (2006.01)
D21F 5/18 (2006.01)
D06B 23/02 (2006.01)
F26B 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 1500524 17.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055645 16.03.2016
Publication PCT
WO2016/146662 22.09.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2020

  7. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

NOELLE, Frédéric

38330 Saint-Nazaire Les Eymes, FR

AYRAULT, Xavier

38580 Allevard les Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.