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Brevet européen · EP3271673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271673
- Numéro de demande
- EP16708950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 3/00 (2006.01)F27D 3/02 (2006.01)F27D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015205020 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053545 19.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/146338 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
GROOS, Bernd
61273 Wehrheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.