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Brevet européen · EP3271688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271688
Numéro de demande
EP15885298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2015
Publié
24 janv. 2018
Délivré
3 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
G06F 21/60 (2013.01)
H04W 12/02 (2009.01)
G06F 21/62 (2013.01)
H04W 8/16 (2009.01)
H04W 4/029 (2018.01)
Demande PCT
PCT/FI2015/050174 16.03.2015
Publication PCT
WO2016/146879 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.