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Brevet européen · EP3271688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271688
- Numéro de demande
- EP15885298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2015
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/34 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)H04W 12/02 (2009.01)G06F 21/62 (2013.01)H04W 8/16 (2009.01)H04W 4/029 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2015/050174 16.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/146879 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.