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Brevet européen · EP3271990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271990
- Numéro de demande
- EP16707795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)H02M 5/458 (2006.01)H02M 7/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 15159211 16.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054583 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/146403 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
SCHULT, Matthias
7451 Sunds, DK
ECKERLE, John
4058 Basel
FLUM, Dominik
79809 Weilheim, DE
SCHLEGEL, Christian
8142 Uitikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.