GETRÄNK MIT TEE-POLYMERISIERTEM POLYPHENOL UND REBD UND/ODER REBM
Brevet européen · EP3272222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272222
- Numéro de demande
- EP17775520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/60 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A23F 3/16 (2006.01)A23F 3/20 (2006.01)A23F 3/22 (2006.01)A23L 27/30 (2016.01)
- Priorité
- JP 2016072720 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013547 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170989 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
NAKAJIMA, Makoto
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
KOBAYASHI, Yasuyuki
Kawasaki-shi Kanagawa 211-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.