WERKSTÜCKEINHEIT
Brevet européen · EP3272305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272305
- Numéro de demande
- EP16765115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 13/003 (2006.01)A61C 7/14 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/083 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61C 5/77 (2017.01)
- Priorité
- JP 2015056569 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058764 18.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/148286 22.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
YAMADA, Tetsuo
Nagoya-shi Aichi 454-0055, JP
ITO, Yoshihisa
Miyoshi-shi Aichi 470-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.