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Brevet européen · EP3272324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272324
Numéro de demande
EP16765083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 1/02 (2006.01)
F25D 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015054572 18.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058581 17.03.2016
Publication PCT
WO2016/148254 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Taiyo Nippon Sanso Corporation

3-26, Koyama 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, JP

Inventeur

AOTA, Hiroki

Tokyo 142-8558, JP

MAKINO, Kouji

Tokyo 142-8558, JP

YOSHIMURA, Shigehiro

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.