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Brevet européen · EP3272378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272378
Numéro de demande
EP17191532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2009
Publié
24 janv. 2018
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 95716 P 10.09.2008
US 555523 08.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

JANDERS, M. Michael J.

Northampton, PA 18067, US

MOYER, M. Scott A.

Breiningsville, PA 18031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.