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Brevet européen · EP3272386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272386
- Numéro de demande
- EP17189242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2010
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009043472 30.09.2009DE 102009057374 09.12.2009DE 102010013271 29.03.2010DE 102010013439 30.03.2010DE 102010013849 01.04.2010DE 102010013848 01.04.2010
- Divisionnaire de
- EP10739328
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
Schorsch, Tobias Paul Heinrich
22095 Hamburg, DE
Loske, Gunnar
22926 Ahrensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.