SANDKERNHERSTELLUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3272441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272441
- Numéro de demande
- EP16382344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B22C 13/12 (2006.01)B22C 15/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
01010 VITORIA - GASTEIZ, ES
01010 VITORIA - GASTEIZ, ES
01010 VITORIA - GASTEIZ, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.