ADAPTERANORDNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3272467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272467
- Numéro de demande
- EP17182252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2017
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016113579 22.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 13 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 11.02.2022
1 entrée antérieure
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
73235 Weilheim/Teck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.