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Brevet européen · EP3272476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272476
Numéro de demande
EP17176885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 21/00 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
B08B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016144003 22.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2410, Hongo, Uozu City, Toyama Prefecture, 937-8511, JP

Inventeur

Mitsue, Toyoaki

Uozu City, Toyama Prefecture 937-8511, JP

Kawamori, Yoshiteru

Uozu City, Toyama Prefecture 937-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.