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Brevet européen · EP3272547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272547
Numéro de demande
EP16768532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
6 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/13 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015058726 20.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/058026 14.03.2016
Publication PCT
WO2016/152629 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

WATANABE, Sumio

Tokyo 140-0002, JP

YADA, Yuji

Tokyo 140-0002, JP

TAKABATAKE, Yoshinari

Tokyo 140-0002, JP

TSUCHIYA, Masahiro

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.