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Brevet européen · EP3272547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272547
- Numéro de demande
- EP16768532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 29/13 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015058726 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058026 14.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152629 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
WATANABE, Sumio
Tokyo 140-0002, JP
YADA, Yuji
Tokyo 140-0002, JP
TAKABATAKE, Yoshinari
Tokyo 140-0002, JP
TSUCHIYA, Masahiro
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.