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Brevet européen · EP3272565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272565
Numéro de demande
EP17000916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
13 févr. 2024
Motif
Renonciation
Classes CIB
B60K 11/08 (2006.01)
F01P 7/10 (2006.01)
Priorité
CH 9352016 20.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 28 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  3. 16 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans Swissreg le 16.05.2019

  4. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

Kunststoff Schwanden AG

Im Tschachen 6, 8762 Schwanden

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Chöpf, Johann

D-82490 Farchant, DE

Ackermann, Saimen

CH-8753 Mollis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.