KAPSEL
Brevet européen · EP3272672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272672
- Numéro de demande
- EP16180141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 26 août 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Delica AG, Hafenstrasse 120, 4127 Birsfelden → Delica AG, Bresteneggstrasse 4, 5033 Buchs
Publié dans Swissreg le 26.08.2021
- 4 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.10.2019
1 entrée antérieure
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.