POLYURETHANSCHAUM

Brevet européen · EP3272780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272780
Numéro de demande
EP15886494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
24 janv. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015057921 20.03.2015
JP 2015130667 30.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/082780 20.11.2015
Publication PCT
WO2016/151942 29.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

INOAC CORPORATION

Inoac Corporation

13-4, Meieki-minami 2-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-0003, JP

Inventeur

OMOTO Mitsuru

Anjo-shi Aichi 446-8504, JP

HARA Tomotaka

Anjo-shi Aichi 446-8504, JP

TAKAYAMA Satoshi

Anjo-shi Aichi 446-8504, JP

HARA Takanobu

Anjo-shi Aichi 446-8504, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.