WÄSSRIGES BESCHICHTUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3272817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3272817
Numéro de demande
EP17181769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
18 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C09D 7/40 (2018.01)
C09D 7/42 (2018.01)
C09D 125/14 (2006.01)
A01K 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016008721 21.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 24 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  8. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

Hörsting, Ingo

48317 Drensteinfurt, DE

Leusmann, Jan

48301 Nottuln, DE

Namazi, Reza

48165 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.