WÄSSRIGES BESCHICHTUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3272817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3272817
- Numéro de demande
- EP17181769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09D 5/02 (2006.01)C09D 7/40 (2018.01)C09D 7/42 (2018.01)C09D 125/14 (2006.01)A01K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016008721 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
48317 Drensteinfurt, DE
48301 Nottuln, DE
48165 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.