KLEMME

Brevet européen · EP3273075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273075
Numéro de demande
EP16764752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
9 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 21/04 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
F16B 21/08 (2006.01)
B60R 21/20 (2011.01)
Priorité
JP 2015051555 16.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/056922 07.03.2016
Publication PCT
WO2016/147922 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

KUROKAWA, Takuya

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.