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Brevet européen · EP3273185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273185
- Numéro de demande
- EP16764910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 27/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 27/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015053179 17.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/057841 11.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/148080 22.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
YOSHIMURA, Tomoya
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
OTA, Keisuke
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
OKADA, Hideshi
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
YASUDA, Sadanori
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
KIHARA, Hirotoshi
Osaka-shi Osaka 530-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.