LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3273478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273478
- Numéro de demande
- EP15885596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2015
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/00 (2006.01)H04N 25/70 (2023.01)H10F 30/20 (2025.01)H10F 30/225 (2025.01)H10F 39/10 (2025.01)G01J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015054623 18.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084916 14.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/147504 22.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMAKURA, Shogo
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
YAMADA, Ryuta
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SATO, Kenichi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.