LICHTDETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3273478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273478
Numéro de demande
EP15885596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
24 janv. 2018
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 23/00 (2006.01)
H04N 25/70 (2023.01)
H10F 30/20 (2025.01)
H10F 30/225 (2025.01)
H10F 39/10 (2025.01)
G01J 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015054623 18.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/084916 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/147504 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 14 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

KAMAKURA, Shogo

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

YAMADA, Ryuta

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SATO, Kenichi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.