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Brevet européen · EP3273527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273527
- Numéro de demande
- EP16764691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/6569 (2014.01)H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015055923 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/056343 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/147861 22.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.