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Brevet européen · EP3273541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273541
Numéro de demande
EP17181956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/62 (2006.01)
H01R 13/03 (2006.01)
H01R 13/187 (2006.01)
Priorité
JP 2016141591 19.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

Takemasa, Eiichiro

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Terajima, Keita

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Torigoe, Akira

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.