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Brevet européen · EP3273548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273548
Numéro de demande
EP17001234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
DE 102016008870 20.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Khaled, Ismail

4000 Sousse, TN

Quiter, Michael

57482 Wenden, DE

Pannagl, Andreas

85640 Putzbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.