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Brevet européen · EP3273553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273553
Numéro de demande
EP17178901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
24 janv. 2018
Délivré
5 août 2020
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/16 (2006.01)
H01T 13/20 (2006.01)
H01T 13/34 (2006.01)
H01T 13/36 (2006.01)
H01T 13/41 (2006.01)
Priorité
JP 2016140963 18.07.2016
JP 2017001500 09.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

Mukoyama, Naoyuki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Kameda, Hiroyuki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.