AUFGESCHÄUMTES MILCHPRODUKT
Brevet européen · EP3273787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273787
- Numéro de demande
- EP16711686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A23C 19/076 (2006.01)
- Priorité
- EP 15160655 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056672 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/151122 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
CHETIOUI, Aurore Celine
27000 Evreux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.