HEIZELEMENTSTEUERUNG
Brevet européen · EP3273809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273809
- Numéro de demande
- EP16711269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 15161202 26.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056175 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/150922 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 3 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.06.2021
- 6 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 06.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.