AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EINEM BERSTTEIL
Brevet européen · EP3273812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273812
- Numéro de demande
- EP16711665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15161531 27.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056575 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156214 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
2000 Neuchâtel
Mandataire
3006 Bern
Inventeur
Royston Hertfordshire SG8 6EQ, GB
London N7 8PL, GB
Royston Hertfordshire SG8 6UT, GB
St. Albans Hertfordshire AL1 4XP, GB
Cambridge Cambridgeshire CB1 3LG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.