AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT ELASTISCHEM ELEMENT

Brevet européen · EP3273814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3273814
Numéro de demande
EP16713375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 15161529 27.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056579 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/156217 06.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  6. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

HOGWOOD, Jonathan

Royston Hertfordshire SG8 6EQ, GB

EDINGTON, David

St Albans Hertfordshire AL1 4XP, GB

STEPHENSON, John Antony

Cambridge Cambridgeshire CB1 3LG, GB

COULSON, Christopher

London N7 8PL, GB

JONES, Stuart Michael Ruan

Royston Hertfordshire SG86UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.