SCHÄUMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3273829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273829
- Numéro de demande
- EP16713831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 43/046 (2006.01)
- Priorité
- EP 15160823 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056638 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/151108 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.