BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG FÜR EINE KOMPONENTE EINES CHIRURGISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3273879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273879
- Numéro de demande
- EP16702725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201504854 23.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052294 03.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/150601 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Leeds West Yorkshire LS11 8DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.