EXTERNE BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP3273885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273885
- Numéro de demande
- EP16713258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201514668282 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/023400 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/154107 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
ERICKSON, Nathan
Beaver Dam, UT 84306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.