COMPOSITION POUR LA SANTE OCULAIRE
Brevet européen · EP3273947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3273947
- Numéro de demande
- EP16719447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 31/05 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 31/202 (2006.01)A61K 31/355 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 33/30 (2006.01)A61K 33/34 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61K 31/047 (2006.01)
- Priorité
- FR 1552483 25.03.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050697 25.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/151269 29.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
MERCIER, Fabrice
63000 Clermont-Ferrand, FR
OLMIERE, Céline
63910 Vertaizon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.