PROCÉDÉ DE RECONSTRUCTION DE PEAU

Brevet européen · EP3274005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274005
Numéro de demande
EP16713834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 27/24 (2006.01)
A61L 27/60 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
A61F 2/10 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 15305441 26.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056700 25.03.2016
Publication PCT
WO2016/151133 29.09.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 29 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2023

  5. 14 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Université de Bordeaux

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

33404 Talence, FR

INSERM

Inserm

101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LEPIVERT, Jean-Christophe

33000 Bordeaux, FR

CASOLI, Vincent

33950 Lège-Cap-Ferret, FR

CARIO-ANDRÉ, Muriel

33600 Pessac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.