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Brevet européen · EP3274112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274112
Numéro de demande
EP16710969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B22C 5/04 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
B01F 7/30 (2006.01)
B22C 5/08 (2006.01)
B22C 5/18 (2006.01)
B07B 7/083 (2006.01)
Priorité
DE 102015104340 23.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055911 18.03.2016
Publication PCT
WO2016/150835 29.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

LI, Feng

Jiangyin Jiangsu Province 214425, CN

SEILER, Andreas

97941 Tauberbischofsheim, DE

GERL, Stefan

97956 Werbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.