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Brevet européen · EP3274112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274112
- Numéro de demande
- EP16710969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22C 5/04 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/30 (2006.01)B22C 5/08 (2006.01)B22C 5/18 (2006.01)B07B 7/083 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015104340 23.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055911 18.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/150835 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Jiangyin Jiangsu Province 214425, CN
97941 Tauberbischofsheim, DE
97956 Werbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.