BEHEIZTER STEUERSTIFT
Brevet européen · EP3274115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274115
- Numéro de demande
- EP16767579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22D 41/18 (2006.01)B22D 37/00 (2006.01)B22D 41/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201562138755 P 26.03.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/050317 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/149812 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
1 entrée antérieure
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Chicoutimi, Québec G7G 5C8, CA
St-Honoré, Québec G0V 1L0, CA
Sherbrooke, Québec J1J 4G2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.