AUFZIEHBARE VORRICHTUNG FÜR EIN BAHNMATERIAL

Brevet européen · EP3274283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274283
Numéro de demande
EP16712014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 19/30 (2006.01)
B65H 18/02 (2006.01)
B65H 18/10 (2006.01)
Priorité
DK 201570165 23.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056231 22.03.2016
Publication PCT
WO2016/150946 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 27 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2021

  7. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Roll-O-Matic A/S

Roll-o-Matic A/S

Damsbovej 12, 5492 Vissenbjerg, DK

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

CHRISTENSEN, Mads Sandahl

5690 Tommerup, DK

RASMUSSEN, Jens Peder

5220 Odense SØ, DK

JENSEN, John Buk

5330 Munkebo, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.