VERSTÄRKUNGSELEMENT MIT STRUKTURELLEM KLEBSTOFF AUF EINEM POLYESTERTRÄGER

Brevet européen · EP3274397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3274397
Numéro de demande
EP16713826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 janv. 2018
Délivré
25 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/04 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
C09J 7/25 (2018.01)
C08K 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 15160884 25.03.2015
EP 15169445 27.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/056591 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/151093 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Zephyros Inc.

160 McLean Drive, Romeo, MI 48065, US

Inventeur

CHOPIN, Eric

67129 Molsheim Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.