WIEDERVERWENDUNG GEBRAUCHTER GEWEBTER ODER GEWIRKTER TEXTILIEN
Brevet européen · EP3274493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3274493
- Numéro de demande
- EP15717243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 31 janv. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04H 1/4274 (2012.01)D04H 1/02 (2006.01)D04H 1/54 (2012.01)D04H 1/58 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)B29C 70/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2015/052156 24.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/151363 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
DK-2000 Frederiksberg, DK
DK-2100 Copenhagen Ø, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.